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Marques déposées par ROCHE FREDERIC
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MISTRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISTRAL
ROCHE FREDERIC

Numéro de dépôt :
97675416
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
09/04/2027

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 9 avril 1997 par ROCHE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est ROCHE FREDERIC domicilié(e) 12 rue Pasteur - 30220 - AIGUES MORTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHE FREDERIC domicilié(e) 12 rue Pasteur - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MISTRAL arrivera à expiration en date du 9 avril 2027.

ROCHE FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : Mirèio , lf l'atelier français , LE FRANCAIS FABRICATION DEBIZE


ROCHE FREDERIC - 12 rue Pasteur - 30220 - AIGUES MORTES - France


M. ROCHE FREDERIC - 12 rue Pasteur - 30220 - AIGUES MORTES - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460551 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05

Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333548 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 2 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466184 - Publication au BOPI 2008-01-02

Inscription le 2 janvier 2008 - Concession de licence n°466188 - Publication au BOPI 2008-01-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 13 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537689 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660399 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°778993 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-07-12

Tous vêtements de gardians - hommes - femmes - enfants - Vêtements de berger et folkloriques - Vestes - Pantalons Gilets - Jupes cavalières - Chemises provençales, exclusivité de pantalons de gardians extensibles Tissus exclusifs

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.